Arrêté n°2026-02-153 – cours de la Place, rue Bonnaric
Arrêté n°2026-02-152 – 11 novembre – cours de la Place
Arrêté n°2026-02-150 – du 1er au 18 décembre – Rue Pierre de Coubertin
Arrêté n°2026-02-147 – du 12 novembre au 18 décembre – rue Bouisson Bertrand
Arrêté n°2026-02-142 – du 5 au 20 novembre – Avenue de Lodève
Arrêté n°2026-02-141 – du 9 novembre 2026 au 11 décembre – 9 Avenue de Clermont l’Hérault
Arrêté n°2026-02-140 – Route de Lagamas
Arrêté n°2026-02-138 – du lundi 2 novembre au vendredi 16 janvier – rue de la République
Arrêté n°2026-02-133 – du lundi 16 novembre au jeudi 31 décembre – 49 du cours Grégoire
Arrêté n°2026-02-130 – du 21 octobre au 20 novembre – 8 rue de la Bouisson Bertrand
Arrêté n°2026-02-031– rue du Pont de Gignac
2025
Arrêté n°2025-02-163 – du 1er janvier au 31 décembre 2026
Arrêté n°2025-02-162 – du 1er janvier au 31 décembre 2026
Arrêté n°2026-01-174 – portant désignation d’un correspondant incendie et secours
Arrêté n°2026-01-173 – portant création d’une réserve communale de sécurité
Arrêté n°2026-01-159 – portant création d’un emplacement de stationnement réservé aux véhicules de livraison et aux professionnels de santé en intervention
Arrêté n°2026-01-117 – Réglementant la détention et la consommation de protoxyde d’azote pour les mineurs sur la voie publique à Saint-André-de-Sangonis
Arrêté n°2026-01-147 – Portant réglementation d’une limitation de vitesse rue de la République
Arrêté n°2026-01-146 – Portant réglementation d’une limitation de vitesse rue Salvador Allende et rue du Souvenir Français
Arrêté n°2026-01-144 – Portant réglementation d’une signalisation routière rue Antonio Vivaldi
Arrêté n°2026-01-054 – Portant création réglementant l’exploitation des taxis et voiture de petite remise dans le Département de l’Hérault sur la commune de Saint-André-de-Sangonis
Arrêté n°2026-01-037– Portant réglementation des horaires de fermeture des débits de boissons sur l’ensemble de la commune
de Saint André de Sangonis.
Arrêté n°2025-01-187 : annule et remplace les arrêtés n°2017-628 et n°2021-01-255 portant délégation de signature à certains agents communaux.
Arrêté n°2025-01-061 : règlementant l’exploitation des taxis et voiture de petite remise dans le département de l’Hérault sur la commune de Saint-André-de-Sangonis
Arrêté n°2025-01-018 : portant organisation de l’enquête publique relative au projet de Modification N°2 du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) de la commune de Saint-André-de-Sangonis
Arrêté n°2024-01-262 : portant réglementation de l’extinction de l’éclairage public
Arrêté n°2024-01-213 : accord a permis de construire
Arrêté n°2024-01-164 :portant réglementation d’interdiction du jet de mégots de cigarette sur la voie publique et les espaces publics sur la commune de Saint-André-de-Sangonis.
Arrêté n°2024-01-161 : portant réglementation de la gestion des mégots dans le cadre des activités produisant un hotspot dans les espaces publics du département de l’Hérault, sur la commune de Saint-André-de-Sangonis.
Arrêté n°2024-01-129 : portant sur l’instauration d’une zone 30km/h avenue de Clermont l’Hérault
Arrêté n°2024-01-121 : portant sur le délai d’affichage des arrêtés municipaux en vue de la réglementation du stationnement et de circulation
Arrêté n°2024-01-115 : portant création provisoire réglementant l’exploitation des taxis et voitures de petite remise dans le Département de l’Hérault sur la commune de Saint-André-de-Sangonis
Arrêté n°2024-01-051 : portant création d’une règlementation fixant le nombre d’autorisations de stationnement de taxis et voiture de petite remise exploités à Saint-André-de-Sangonis
Arrêté n°2024-01-050 : portant création d’une règlementation relative à l’abandon des déchets et déjections hors emplacements autorisés à Saint-André-de-Sangonis
Arrêté n°2024-01-045 : portant règlementation du stationnement rue de la Cité et place de la Cité
Arrêté n°2024-01-006 : portant création d’une réglementation de signalisation routière rue Jean Monnet à Saint-André-de-Sangonis
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